Partage d'expérience: fais de douane et double facturation

[FAYET]

Bonjour,

Je vous livre mon expérience suite à un achat Ebay au Japon et au frais de douane.
J'ai effectué cet achat avec le paiement PayPal du produit + acquittement la TVA au départ de Japon.

Important: J'ai bien précisé au vendeur de préciser sur le bordereau de dédouanement accompagnant le colis, l'acquittement de la TVA, son montant et la copie de la facture fournie par Ebay.

Je reçois un message de Fedex ce jour me demandant de régler des frais (normal) mais aussi la TVA qui de fait, est calculée sur le total payé, donc TVA incluse au départ du Japon .

J'ai contacté Fedex ce matin.
On est obligé de passer par un assistant virtuel et là il faut savoir passer ce "barrage".
Ne détaillez pas votre demande car l'assistant virtuel vous renverra vers un lien.

Dites lui « donnez-moi des options », puis dites « plus d'options », dites « encore plus d'options » à la sollicitation suivante et dites « c'est autre chose » à la troisième sollicitation.

Après cela, vous devez rester en ligne et le système téléphonique automatisé vous connectera à un agent du service client en direct de FedEx.......Ouf enfin

Avec la fourniture de la facture Ebay spécifiant le paiement de la TVA, il vont refaire la facture sans la TVA avant la livraison.

Comme j'ai vu pas mal de comentaire sur cette TVA payée en double, je vous partage cette "aventure" matinale.
Philippe

[micbog]

Dans mes achats au Japon via Discogs je favorise, quand cela est possible,  DHL plutôt que FedEx. Pourquoi ?

Chez les commerçants utilisant DHL je paye l’intégralité de mon achat ( marchandise, frais de port, taxes et TVA)

Chez ceux utilisant FedEx je paye la marchandise et les frais de port. Quelques semaines plus tard FedEx m’envoie une facture de tous les autres frais : pas pratique, risque de double facturation… et relances malgré une une facture acquittée !

[etienne458]

j'ai acheté un ampli sur aliexpress logiquement alixpress dans le prix final avec le port met les frais de douane,
pour preuve si le colis arrive par la poste je paye aucun frais en sus, mais s'il arrive avec fedex 3 semaines + tard
j'ai reçu une lettre avec demande de payer les frais de douane et port, bref lorsque vous achetez sur aliexpress préviligié
la poste française un peu plus long ( 10 jours ) que fedex

[Flowm2l]

Bonjour,

Est-ce bien légal de payer la TVA au Japon alors que le produit est exporté et que le paiement de la TVA doit se faire dans le pays de destination ?
Surtout s'il s'agit de l'achat d'un produit d'occasion. Je ne sais pas s'il existe une convention entre le Japon et l'UE pour éviter cette double application de la TVA.
S'il ce n'est pas le cas, c'est un double paiement de la TVA : une fois dans le pays d'expédition et une autre dans le pays de destination.
Si en plus le produit est facturé TVA comprise au Japon la TVA en France s'applique sur la TVA payée dans l'UE.
Bien sûr il ne faut pas compter sur le transporteur pour éclaircir et solutionner la situation.
Quelqu'un sur le forum peut-il fournir un avis autorisé ?

A+

[Luke]

C’est normal en fait de payer les taxes TVA.
Si tu vas dans un pays etranger et que tu achetes un produit tu paies la TVA local. De retour en france tu dois également payer ma TVA sur ce dit produit.
Pour échapper au paiement de la TVA en france il faut justifier que tu as résidé dans le pays et l’avoir acheté il y a plus de 6mois, dans ce cas aucune taxe ne s’appliquera.
Acheter a l’étranger comporte donc des pièges et bien étudier le coût final avant.
La poste réclamera également la TVA, tout dépend du montant declaré d’achat.

[Flowm2l]

Je ne vois pas la raison de payer deux fois une taxe sur une valeur ajoutée qui n'a lieu que dans un seul endroit.
C'est d'ailleurs la règle logique qui existe entre les pays de l'UE.
Donc plus au RU qui l'a quitté.
A la rigueur la seule valeur ajoutée qui existe dans le pays de destination est le transport.
Rien de plus.
Mais il est vrai que la dette des états justifie toute rentrée hors logique.

[Luke]

peut être mais c'est ainsi, et sans accord spécifique c'est double peine. Tu peux toujours aller aux USA, en Orégon la taxe est a 0% :)

[claude_m4]

bonjour ,

Cela m'est arrivé  avec un bras en provenance du japon ,des tubes et des adapteurs xlr/rca en provenance des U.S et ça pique ...

claude

[micbog]

Je ne vois pas la raison de payer deux fois une taxe sur une valeur ajoutée qui n'a lieu que dans un seul endroit.
C'est d'ailleurs la règle logique qui existe entre les pays de l'UE.
Donc plus au RU qui l'a quitté.
A la rigueur la seule valeur ajoutée qui existe dans le pays de destination est le transport.
Rien de plus.
Mais il est vrai que la dette des états justifie toute rentrée hors logique.

Le meilleur moyen d’échapper aux inconvénients que tu mentionnes est de ne pas effectuer d’achats hors UE  

[FAYET]

Bonjour,

Est-ce bien légal de payer la TVA au Japon alors que le produit est exporté et que le paiement de la TVA doit se faire dans le pays de destination ?
Surtout s'il s'agit de l'achat d'un produit d'occasion. Je ne sais pas s'il existe une convention entre le Japon et l'UE pour éviter cette double application de la TVA.
S'il ce n'est pas le cas, c'est un double paiement de la TVA : une fois dans le pays d'expédition et une autre dans le pays de destination.
Si en plus le produit est facturé TVA comprise au Japon la TVA en France s'applique sur la TVA payée dans l'UE.
Bien sûr il ne faut pas compter sur le transporteur pour éclaircir et solutionner la situation.
Quelqu'un sur le forum peut-il fournir un avis autorisé ?

A+

L'état Français oblige Ebay à collecter la TVA pour les achats hors UE.
C'est ce qu'ils font et ils la reversent à l'état Français.
Le japon ou un autre pays c'est pareil.
Reste à payer les autres frais, et c'est normal, à réception du produit.

Il n'y a pas double peine mais il faut être vigilant.

Il faut que le vendeur indique le montant de la TVA payée dans le bon de dédouanement qu'il joint au colis.
Sinon, il la TVA sur la totalité sera appliquée à l'arrivée puisqu'au dédouanement, ils n'ont pas l'information.  
Là il y aura bien double peine.

C'était le but de mon post puisque Fedex va revoir sa facturation sans TVA.... et je vois que ce n'était pas assez clair pour certains.

[PP_65]

C’est normal en fait de payer les taxes TVA.
Si tu vas dans un pays etranger et que tu achetes un produit tu paies la TVA local. De retour en france tu dois également payer ma TVA sur ce dit produit.
Pour échapper au paiement de la TVA en france il faut justifier que tu as résidé dans le pays et l’avoir acheté il y a plus de 6mois, dans ce cas aucune taxe ne s’appliquera.
Acheter a l’étranger comporte donc des pièges et bien étudier le coût final avant.
La poste réclamera également la TVA, tout dépend du montant declaré d’achat.

C'est faux : à l'étranger ( hors CE) , tu ne dois payer aucune taxe locale mais tu dois ensuite t'acquitter de la TVA fr + frais de douane. Pour la CE , tu payes cette TVA au taux du pays où tu fais l'achat et cela même pas correspondance .
Pour un exemple clair
"Incl. VAT plus shipping / Orders from outside the EU are exempt from VAT"
https://www.anost.net/release/DB48/klar ... 2fthankful

-- 29 Sep 2024, 14:23 --

L'état Français oblige Ebay à collecter la TVA pour les achats hors UE.
C'est ce qu'ils font et ils la reversent à l'état Français.
Le japon ou un autre pays c'est pareil.
Reste à payer les autres frais, et c'est normal, à réception du produit.

I

C'est aussi le cas pour Discogs et Bandcamp , l'expéditeur doit bien signaler  cela pour éviter la double taxation .

[Luke]

Quand tu vas à l’étranger tu dois payer la taxe locale c’est ce que j’écris, si tu as une astuce pour y échapper je  suis preneur.

[PP_65]

Normalement, tu peux demander à ne pas la payer ; un US qui , de passage en France, achète un disque ( ou autre chose) ici peut demander à ne pas payer la TVA .
Et l'étranger , c'était vague , il y a CE et hors CE ; en tant que Français, tu paierais la TVA Allemande si tu achètes quelque chose là-bas .

[Luke]

Normalement, tu peux demander à ne pas la payer ; un US qui , de passage en France, achète un disque ( ou autre chose) ici peut demander à ne pas payer la TVA .
Et l'étranger , c'était vague , il y a CE et hors CE ; en tant que Français, tu paierais la TVA Allemande si tu achètes quelque chose là-bas .

Les regles en matiere de tva sont complexes car elles différent entre les pays, tiennent compte du type de bien acheté, du montant (seuil en dessous duquel l’exonération n’est 2 possible). Et pour des étrangers, il faut aller au bureau de detaxe avant de payer pour prouver a la douane en repartant dans ton pays que ce remboursement correspond bien.. d’ailleurs sinun français reside a l’étranger depuis plus de 6 mois, peut également beneficier de cette detaxe.
Lors de commande, a défaut de facturer la Tva ou équivalent, on se prend divers taxes qui de toute manière vont faire grimper le prix.
J’avais acheté un ampli woo audio et en discutant avec le marchand américain il ne m’avait pas fait payer la tva, mais c’est une négociation…et arrivé en France frais de douane, tva…

[PP_65]

Pour un achat hors CE , tu n'as pas à payer la TVA locale ; si un vendeur ( par exemple UK) le fait , il est dans l'erreur ; par contre elle sera acquittée + frais de douane à l'arrivée de l'achat ici .