question de douane

[babaas]

Salut à tous,

J'ai acheté un FR64 S sur la baie à un Japonnais. Celui-ci me l'a envoyé via Chronopost international.
A l'arrivée, ceux-ci me réclament 247 euros de taxes de douane. J'ai payé pour récupérer le bras.
Mais une question me taraude: ai-je payé pour rien ?
En effet, sur le bordereau d'envoi, le Japonnais a mentionné "used audio item" ainsi que "gift" dans la case Item.
Alors même si il a déclaré la valeur de 1300 USD, les taxes de douane s'appliquent-elles sur des produits d'occasion ?
Si vous avez des réponses, je vous remercie d'avance.

[corintin]

le Japonnais a mentionné "used audio item" ainsi que "gift" dans la case Item.

c'est vraiment un cadeau/gift ?

[JérômeB]

c'est vraiment un cadeau/gift ?

C'est vraiment une question?
Et si c'est le cas, tu dirais que tu poses plutôt une question de droite ou une question de gauche?

JérômeB

[dodusman]

Salut

Mon expérience sur le sujet n'est pas énorme, mais assez parlante.
J'ai acheté deux fois à Singapour et deux fois aux USA. A chaque fois que je suis passé par UPS, j'ai payé des frais de douane.
A chaque fois que je suis passé par la poste (délai de livraison plus long), USPS aux USA et je ne sais plus quoi a Singapour, je n'ai rien payé.

David

c'est vraiment un cadeau/gift ?

La notion de "gift" ne fonctionne plus aux USA.

[corintin]

C'est vraiment une question?
Et si c'est le cas, tu dirais que tu poses plutôt une question de droite ou une question de gauche?

JérômeB

tu crois que les électeurs de gauche peuvent frauder les droits de douane avec le simple mot gift ?
pour le reste, je crois que pour être dispensé, la valeur (réelle) doit être faible, moins de 50€ je crois (de particulier à particulier)

[shal]

tu crois que les électeurs de gauche peuvent frauder les droits de douane avec le simple mot gift ?
pour le reste, je crois que pour être dispensé, la valeur (réelle) doit être faible, moins de 50€ je crois (de particulier à particulier)

Je crois même que c'est 100€ et particulier ou non. C'est juste que les frais de gestion , dossier... valent pas le coup pour des petites sommes , donc ca passe.

[JérômeB]

tu crois que les électeurs de gauche peuvent frauder les droits de douane avec le simple mot gift ?

Avec la hausse de la fellation, on ne peut pas vraiment leur en vouloir d'essayer.

JérômeB

[Arradon]

Salut à tous,

J'ai acheté un FR64 S sur la baie à un Japonnais. Celui-ci me l'a envoyé via Chronopost international.
A l'arrivée, ceux-ci me réclament 247 euros de taxes de douane. J'ai payé pour récupérer le bras.
Mais une question me taraude: ai-je payé pour rien ?
En effet, sur le bordereau d'envoi, le Japonnais a mentionné "used audio item" ainsi que "gift" dans la case Item.
Alors même si il a déclaré la valeur de 1300 USD, les taxes de douane s'appliquent-elles sur des produits d'occasion ?
Si vous avez des réponses, je vous remercie d'avance.

S'il y avait une facture commerciale inside le colis, ce n'est plus un gift.
C'est une transaction, et non pas ton tonton japonais qui t'envoie un bras pour te faire plaisir.
Les gabelous, en import, ne peuvent evidemment TOUT contrôler et vérifier .
Mais quand les gabelous ont vu la valeur  sur la déclaration en douane ... Même d'occasion.
Ils ont taxé :(

[corintin]

Je crois même que..

il suffit de demander à Google
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25

Dernière édition par corintin le 17 Jan 2011 à 20:17, édité 1 fois.

[Bruno D]

tu crois que les électeurs de gauche peuvent frauder les droits de douane avec le simple mot gift ?
pour le reste, je crois que pour être dispensé, la valeur (réelle) doit être faible, moins de 50€ je crois (de particulier à particulier)

Oui, ce ne sont pas des imbéciles puisqu'ils sont douaniers ! Il est un peu naïf de croire que le mot "gift" a valeur de dédouanement .

Une chose est sûre, ils ont un problème de volume avec l'explosion des ventes internet, donc parfois les petits colis peuvent passer au travers .

[babaas]

Donc le type qui envoie un cadeau à une douce et qui a le malheur de déclarer la valeur, lui envoie finalement un billet de rupture....

[babaas]

S'il y avait une facture commerciale inside le colis, ce n'est plus un gift.
C'est une transaction, et non pas ton tonton japonais qui t'envoie un bras pour te faire plaisir.
Les gabelous, en import, ne peuvent evidemment TOUT contrôler et vérifier .
Mais quand les gabelous ont vu la valeur  sur la déclaration en douane ... Même d'occasion.
Ils ont taxé :(

Justement, il n'y a pas de facture ni de trace de transaction. Juste la valeur de l'objet.

[babaas]

il suffit de demander à Google
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25

Rien trouver de concret pour mon cas.

[corintin]

Rien trouver de concret pour mon cas.

le complément :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=533

[Arradon]

Justement, il n'y a pas de facture ni de trace de transaction. Juste la valeur de l'objet.

Alors, ils t'ont taxé sur la valeur déclarée. En ajoutant la TVA française, entre autres.
Car il doit y avoir une limite sur la valeur des cadeaux provenant du Japon,
Les droits en import sont applicables par la douane, quel que soit le transporteur.
Généralement, il y a une cellule de la douane dans les locaux du hub du transporteur.
Mais comme le dit Bruno, il leur est impossible de tout contrôler, donc ils procèdent
par sondages - bien organisés - (pas de bol pour toi).

[babaas]

le complément :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=533

Bon, ok. Je l'ai dans l'os.
Je te remercie pour les infos.

[tututpouet]

Salut à tous,

J'ai acheté un FR64 S sur la baie à un Japonnais. Celui-ci me l'a envoyé via Chronopost international.
A l'arrivée, ceux-ci me réclament 247 euros de taxes de douane. J'ai payé pour récupérer le bras.
Mais une question me taraude: ai-je payé pour rien ?
En effet, sur le bordereau d'envoi, le Japonnais a mentionné "used audio item" ainsi que "gift" dans la case Item.
Alors même si il a déclaré la valeur de 1300 USD, les taxes de douane s'appliquent-elles sur des produits d'occasion ?
Si vous avez des réponses, je vous remercie d'avance.

Used et gift ne servent a rien. C'est a toi de prouver que l'objet en question avait deja ete assujeti aux taxes si tu penses qu'il a deja ete dedouane en Europe (dixit le gars qu'il a fait du droit douanier dans sa djeunesse).
Donc normal que tu payes les taxes sur la valeur declaree.

[tututpouet]

Alors, ils t'ont taxé sur la valeur déclarée. En ajoutant la TVA française, entre autres.
Car il doit y avoir une limite sur la valeur des cadeaux provenant du Japon,
Les droits en import sont applicables par la douane, quel que soit le transporteur.
Généralement, il y a une cellule de la douane dans les locaux du hub du transporteur.
Mais comme le dit Bruno, il leur est impossible de tout contrôler, donc ils procèdent
par sondages - bien organisés - (pas de bol pour toi).

Dedouanement a domicile informatique, pas besoin d'avoir des gabeloux sur place. C'est le transporteur qui a aussi qualite de declarant en douane qui procede a la declaration et au recouvrement des taxes pour le compte de la douane.

[ceteris_paribus]

Alors, ils t'ont taxé sur la valeur déclarée. En ajoutant la TVA française, entre autres.
Car il doit y avoir une limite sur la valeur des cadeaux provenant du Japon,
Les droits en import sont applicables par la douane, quel que soit le transporteur.
Généralement, il y a une cellule de la douane dans les locaux du hub du transporteur.
Mais comme le dit Bruno, il leur est impossible de tout contrôler, donc ils procèdent
par sondages - bien organisés - (pas de bol pour toi).

manifestement tu ne maîtrise pas ce sujet, ce qui en soit n'est pas grave
mais la vrai question c'est pourquoi intervenir et surtout pourquoi intervenir en racontant au moins une moitié de connerie sur 6 lignes
c'est quoi l'interet ? poster pour poster ?

[castellu]

Pour info, si ça peut aider.

Mon dentiste, qui est féru de hifi portable, à commandé sur un site US du matos. Il a reçu un mail de la douane qui lui a demandé une capture d'écran ou attestation de son règlement Paypal, ils ont estimé que la facture était sous-évaluée (ce qui était le cas ).
Il a dû régler les frais de douane bien sûr pour débloquer son paquet...

Sinon depuis que je commande des pièces aux USA ou au Canada, je n'ai jamais payé de frais de douane (factures de moins de 200 $ environ).

B r u n o